Les différentes instances de l’École

L’établissement a mis en place une CDU conformément au décret du 1er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements.

La principale mission de la CDU est de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches et de contribuer à l’amélioration de la prise en charge des malades. La CDU examine les plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel.

Les représentants des usagers assurent la représentation des personnes malades et des usagers du système de santé dans les instances hospitalières ou de santé publiques. Ils ont pour rôle de défendre et de veiller au respect des droits des usagers du système de santé, ils sont les porteurs de la parole des usagers du système de santé.

Nos représentants des usagers, membres de l’association « Les papillons blancs » sont : Monsieur SABELETE et Monsieur PIROUX.

Pour information, dans l’éventualité d’une plainte/réclamation ou toute autre question au sujet de la CDU vous pouvez nous contacter :

• En écrivant directement au président de la CDU à l’adresse de à l’adresse du secrétariat de la Commission : École Expérimentale de Bonneuil 63 rue Pasteur 94380 à Bonneuil-sur- Marne
• En contactant la CDU : Valérie JORNET 01 43 39 85 71
• Par mail :

La CDU de notre établissement se réunit quatre fois par an.

Il coordonne, organise, planifie et anime les actions pour la lutte contre les infections associées aux soins dans le cadre de la gestion des risques. Il met en œuvre le dispositif de vigilance destiné à garantir la sécurité sanitaire. Il définit la politique et le plan d’actions prioritaires.

Le CLIN se réunit deux fois par an et est composé de manière pluridisciplinaire.

C’est une instance essentielle de la gestion interne de l’hôpital de jour, elle représente la communauté médicale. Une mission principale lui est dévolue : contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle propose un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi et réalise un bilan annuel de son activité.

La CME se réunit quatre fois par an.

Il met en place et est chargé du suivi des actions mises en œuvre pour appliquer l’article L.1112-4 du code de santé publique. Il appartient à chaque établissement de santé de promouvoir et de mettre en place l’organisation nécessaire pour répondre aux besoins des personnes quant à la prise en charge de leur douleur. C’est une instance pluriprofessionnelle, en charge du pilotage de la politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge de la douleur. Il se réunit deux fois par an.

Le CLAN est une sous-commission de la CME, ayant pour mission de conseiller en matière de qualité et sécurité de l’alimentation et de la nutrition des patients et personnels accueillis à l’hôpital de jour, en vue de l’optimisation de la prise en charge nutritionnelle et de la restauration.

Le CLAN se réunit deux fois par an.

Le COPIL a vocation à coordonner, dans le respect des règles de fonctionnement de l’institution, l’ensemble de la politique qualité et gestion des risques. Il s’assure du bon déroulé des opérations en fonction des objectifs généraux et entretient une dynamique au sein des différents acteurs impliqués.

Sa mission principale est le pilotage des démarches de certification.

Elle est chargée de la mise en œuvre de la politique d’identification et des règles de bonnes pratiques d’identitovigilance.

Le comité culture assure la mise en œuvre et la révision de la politique culturelle et coordonne les actions culturelles mises en place dans l’établissement.

Il s’agit d’un groupe d’étude, de pilotage et d’accompagnement des projets en matière de développement et de sécurisation du système d’information de l’établissement, en étroite collaboration avec les demandes des utilisateurs, dans un objectif d’amélioration et de continuité de la qualité des soins.

Le Comité EPP a pour mission principale la mise en œuvre et le suivi de la démarche d’EPP. L’objectif de l’évaluation des pratiques professionnelles est l’amélioration de la qualité des soins.